Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL SURF
/
ALTISCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTISCAN
DIGITAL SURF Sarl, Sarl

Numéro de dépôt :
93467856
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
15/04/2013

Présentation de la marque ALTISCAN

Déposée le 15 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL SURF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ALTISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL SURF domicilié(e) 16 rue Lavoisier,25000 Besançon (dossier no 2236358) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 184 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIGITAL SURF domicilié(e) 16 rue Lavoisier,25000 Besançon (dossier no 2236358) - 25000 - France.

La marque ALTISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTISCAN est expirée depuis le 15 avril 2013.

DIGITAL SURF a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL SURF , MountainsSpip , , Volcanyon Scanning Solutions , Mountains Analysis , VOLCANYON , MountainsMap , VOLCANYON TECHNOLOGY , SPM-Image , SURFACE INTELLIGENCE


DIGITAL SURF Sarl, Sarl - 16 rue Lavoisier,25000 Besançon (dossier no 2236358) - 25000 - France - SIREN 352184683


DIGITAL SURF - 16 rue Lavoisier,25000 Besançon (dossier no 2236358) - 25000 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2236358 - Publication au BOPI 2003-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457863 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457862 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303023 - Publication au BOPI 2000-07-03

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

* Systèmes de métrologie des états de surface ou partie de ces systèmes, notamment logiciel de pilotage de tables micrométriques, centrale électronique de pilotage de déplacements motorisés, palpeur d'état de surface (notamment optique ou mécanique), tables micrométriques de déplacement. * Tout système de conversion d'un signal ou d'une information physique ou numérique susceptible de représenter une altitude, une profondeur et, plus généralement, une position ou une distance par rapport à un point ou à une altitude de référence